SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)
Numéro de dépôt :
3181809
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2012
Présentation de la marque TIN PEEL
Déposée le 4 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIN PEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 2, rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque TIN PEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIN PEEL est expirée depuis le 4 septembre 2012.
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : POLYSTAR , ALSASTICK , SAA , ALUSAN , RENOWAX
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 2, rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 796380426
CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Feuilles ou bandes d'aluminium, avec ou sans doublure, pour l'emballage. Feuilles ou bandes d'aluminium comportant une doublure en matière plastique pour l'emballage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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